Propriété du site

www.angouleme-judo.fr et son contenu sont la propriété exclusive du club Angoulême Judo.

Angoulême Judo
14 rue de la Roseraie

16000 Angoulême

Tél : XX XX XX XX XX

Le responsable éditorial du site est M. Launay.
 

Hébergement

Ce site est hébergé par la S.A.R.L LWS, située au 4 rue Galvani à PARIS.

Loi informatique et libertés

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatisé.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Ces droits peuvent être exercés directement par courrier adressé au club Angoulême Judo.
14 rue de la Roseraie, 16000 Angoulême

Propriété intellectuelle et industrielle

Le site www.angouleme-judo.fr est la propriété exclusive du club Angoulême Judo.

L'ensemble de son contenu et notamment les textes, présentations, illustrations, photographies et les documents téléchargeables sont protégés par les droits d'auteurs.

A ce titre, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite conformément aux dispositions de l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Réalisation

Ce site a été réalisé par le Comité Régional Olympique et Sportif Poitou-Charentes, association située à la Maison Régionale des Sports - Place de la Mairie à ITEUIL (86240).